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Législation Quad
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Législation Quad

Quad-infos.com vous donne les règles à respecter pour conduire un quad ou un buggy et respecter les lois en vigueur en termes de circulation et de permis de conduire. Vous trouverez également les éléments sur amendes et les pertes de points du permis.
AVEC OU SANS PERMIS



Voici quelques règles à connaître pour ne pas se retrouver en infraction vis à vis de la loi mais aussi de votre assurance.


Les quad sans permis

Le quad et buggy d’une cylindrée inférieure à 50 cm3 sont conduisibles à partir de 16 ans sans permis, sauf pour les jeunes nés après 1990 qui doivent disposer du brevet ASSR. Le BSR (Brevet de sécurité routière) se passe en classe de 5ème où l’on acquiert l’ASSR qui permet ensuite de s’inscrire pour une épreuve pratique en moto-école. Contrairement au scooter 50, les quads 50 ne peuvent être conduits qu’à partir de 16 ans.
Depuis le 1er janvier 2005, les quad 50 cm3 sont immatriculés et possèdent une carte grise. Ce document n’est plus établi par les préfectures, mais par un organisme privé chargé du fichier national du Ministère de l’Intérieur. La numérotation ne se fait donc plus par département.



Les quad et buggy de plus de 50 cm3 et de moins de 20 chevaux

Contrairement aux motos et scooters, les quads sont conduisibles sur route, quelque soit la cylindrée, à partir du moment où ils sont homologués avec une puissance limitée à 15 kilowatt (env.20 chevaux). Il suffit pour cela de posséder un permis A (moto) ou B (auto) sans restriction de période probatoire et donc à partir de 18 ans. Il est également possible de conduire les quads homologués à partir de 16 ans avec le permis A1 ou B1.

La Réglementation



Pour être homologué, les quadricycles lourds (quads, buggy et SSV) doivent avoir une puissance maximale de 20 chevaux aux roues arrière (normes CE), le poids à vide ne doit pas excéder 550 kilogrammes pour les quadricycles affectés au transport de marchandises (cas des SSV) et 400 kilogrammes pour les quadricycles destinés au transport de personnes. La charge utile ne doit pas excéder 1 000 kilogrammes s'ils sont destinés au transport de marchandises, et 200 kilogrammes s'ils sont destinés au transport de personnes.
Il faut équiper le quad de tel sorte qu’il soit conforme à la réglementation des véhicules circulant sur la route, c'est-à-dire : les clignotants, les phares, un compteur, des rétroviseurs, une plaque d’immatriculation et un freinage intégral au pied couplant les freins avant et arrière.
De nombreux modèles sont homologués avec passager et reçoivent une marche arrière, mais cela n’est en rien une obligation. Vérifiez sur la carte grise le nombre de personnes pouvant être transportées. Le port du casque est obligatoire sauf pour le buggy qui dispose de ceintures de sécurité. Toutefois, nous le conseillons vivement lors d'une utilisation musclée. Enfin, l’article R311-1 du code de la route interdit l’usage des quads sur autoroute et sur voies réservés aux voitures (Panneaux carré à fond bleu avec une voiture blanche).
D'autre part, malgré les idées reçus, un quad homologué permet non seulement de rouler sur le bitume mais permet également de rouler dans les chemins communaux et départementaux. Ces chemins peuvent par contre se situer dans des zones ou les véhicules à moteur sont interdits. C'est indiqué très souvent par des panneaux signalétiques ou par des barrières en travers des chemins. Par contre, sans aucune indication, il faudra parfois se renseigner en mairie pour ne pas avoir de mauvaises surprises si vous deviez croiser un employé de l'ONF ou un garde-chasse. Sachez également que les déplacements en groupe important sont soumis à réglementation.

Précision : un quad homologué, livré avec une boule d'attelage ne pourra tracter une remorque sur route que si la carte grise l'y autorise. En effet, comme tout véhicule, la masse autorisée maximale roulante, remorque incluse, est signalée sur la carte grise. Si à la rubrique F.3 des nouvelles cartes grises, il n’y a rien ou si le nombre est le même qu'aux rubriques F.1 et F.2, il y a de fortes chances que vous soyez obligé de laisser la remorque dans le garage.

MAGA : Une autre homologation

Le terme MAGA est l’abréviation Machine AGricole Automotrice. Il qualifie les véhicules agricoles limités à 25 km/h que nous pouvons croiser tous les jours dans nos campagnes tel les tracteurs et autres moissonneuses batteuses. Cette homologation, valable uniquement en France ne nécessite pas de grandes et longues procédures administratives comme peuvent les subir les quads en attente d’homologation européenne.
Ces quads ont l’avantage de ne pas perdre leur puissance mais sont limités à 25km/h. Ils doivent, comme les véhicules homologués 15kw disposer d’un équipement comprenant des phares homologués CE des clignotants, un feu de recul, un feu stop et un éclairage de la plaque d’immatriculation mais les rétroviseurs ne sont pas obligatoires. D’autre part une grosse plaque 25 doit être fixée à l’arrière du quad pour indiquer aux véhicules suiveur votre vitesse maximum. L’ajout d’un gyrophare est conseillé, les rétroviseurs ne sont pas obligatoires.

Qui peut piloter un quad MAGA ?
En exploitation agricole, il suffit juste d’avoir 16 ans et aucun permis n’est demandé.
En dehors d’une exploitation agricole, il faut avoir 18 ans et être titulaire du permis B ou C

POURQUOI ACHETER UN MAGA ?
Auparavant, bien avant l’arrivée des homologations parallèles, c’était la seule solution qu’avait trouvé Yamaha pour vendre du quad homologué mais aujourd’hui, l’intérêt est limité.





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